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Les produits présentés sur ce site Web sont conçus et fabriqués à la main par l'équipe de Comfort Works. Nous créons des modèles à partir de zéro pour chaque couverture et chaque marque. Nos tissus beaux et pratiques sont sélectionnés et testés en interne, et sont différents des textiles standard des fabricants de canapés.
 

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Conditions Générales d'Utilisation et de Vente

Nous sommes une entreprise basée en Australie régie par le droit australien. Notre entreprise et nos produits livrés à l'international sont encadrés par le droit australien conformément aux dispositions légales en vigueur et soumis aux frais de douanes du pays d'importation. Ces frais varient en fonction du pays d'importation, n'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.

Dans le cas où nous faisons une erreur dans votre commande, nous mettrons tout en œuvre pour la rectifier. S'il n'y a pas d'erreur mais que vous avez une question ou n'êtes pas satisfait, nous ferons de notre mieux pour trouver une solution.

Nous sommes transparents avec nos clients et souhaitons instaurer une relation de confiance avec eux. Cela implique, de votre côté, de commander avec soin votre housse, en vérifiant notamment via nos échantillons que le textile choisi vous convient. Réciproquement, nous nous attachons à assurer la meilleure qualité de service possible.

Conditions générales d'utilisation

L'accès et l'utilisation du Site, les produits et les services disponibles sur ce Site (collectivement appelés "Services") font l'objet des termes et conditions suivants ("Termes de Service").

L’accès et l’utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve par l’Utilisateur des Termes de Service. COMFORT WORKS se réserve le droit de modifier à tout moment les Termes de Service sans avertissement préalable. La dernière version en vigueur des Termes de Service est accessible en permanence sur le Site et peut être consultée à tout moment par l'Utilisateur en cliquant sur l'onglet Termes et Conditions. Il est de la responsabilité de l'Utilisateur de le consulter régulièrement.

L'accès à ce Site est autorisé de manière temporaire, et nous nous réservons le droit de refuser un Service sans préavis. Nous ne pouvons être tenus responsables si, pour une raison quelconque, le Site n'est pas disponible à un moment ou pour une durée indéterminée. Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à un Service ou au Site entier.

En utilisant le site COMFORT WORKS (comfortworks.com.au, comfort-works.com) vous acceptez les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente du site. Au cas où vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le site COMFORT WORKS.

Conditions générales de vente

En passant une commande sur notre Site, vous vous engagez à respecter les Conditions générales de vente (CGV) qui suivent. Toute commande est validée sous réserve de la disponibilité du produit et de la confirmation de son prix.

Le délai de livraison est susceptible de varier en fonction de la disponibilité du produit et peut faire l'objet de retards dus à des délais postaux ou de cas de force majeure dont nous ne pouvons être tenus responsables.

Pour passer une commande chez COMFORT WORKS, vous devez être âgé de plus de 18 ans et posséder une carte bancaire valide acceptée par COMFORT WORKS. COMFORT WORKS se réserve le droit de refuser toute commande. Si votre commande est acceptée, nous vous envoyons un mail de confirmation de votre commande. En validant votre commande, vous vous engagez à nous fournir des informations justes, à être le détenteur ou autorisé à faire usage la carte bancaire utilisée et que le compte est solvable. Le coût des produits et services étrangers est susceptible de varier. Tous les prix affichés sur notre site peuvent faire l'objet de changements.

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Notre contrat
Quand vous passez une commande, vous recevez un e-mail qui confirme la réception de votre commande. Toute erreur typographique, administrative ou toute autre erreur ou omission dans l'acceptation/confirmation de la commande, la facture ou tout autre document émis par COMFORT WORKS sera soumise à correction par COMFORT WORKS sans que la société puisse être tenue responsable.
Prix et disponibilité
Bien que nous essayions de nous assurer que tous les détails, descriptions et prix qui apparaissent sur ce site Web sont exacts, des erreurs peuvent survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix des produits que vous avez commandés, nous vous en informerons dès que possible. Nous vous donnerons la possibilité de reconfirmer votre commande au prix correct ou de l'annuler. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter, nous traiterons la commande comme annulée. Si vous souhaitez annuler, vous recevrez un remboursement complet, le tout dans les 30 jours suivant le paiement. Les frais de livraison sont gratuits pour la plupart des pays, à l'exception de quelques-uns; ces frais supplémentaires seront clairement affichés lors du paiement, le cas échéant, et inclus dans le coût total.

Pour tous les pays de l'UE ainsi que le Royaume-Uni, notez que tous les prix incluent la TVA.
Pour tous les autres pays, les taxes ne sont pas incluses et des frais de douane peuvent survenir.
Paiement
I. Nous exigeons le paiement complet de la commande avant de lancer sa production. Votre carte sera débitée une fois la commande acceptée. Le délai de livraison estimé est de 3 à 4 semaines à compter de la validation du paiement.

II. Nous sommes une entreprise basée en Australie mais utilisons un service de traitement des paiements basé à Singapour. Des frais de transaction à l'étranger peuvent ou peuvent être facturés par votre institution financière.
Spécification des produits
I. COMFORT WORKS mène une politique de développement continu de ses produits et se réserve le droit de modifier la description de ses produits sans mention préalable dans le cadre de ses futures ventes. Les Biens fournis peuvent différer en conséquence des produits présentés. Sauf accord préalable avec vous, les Biens fournis auront une valeur, une usage, et une apparence équivalentes. Toute différence notable sera mentionnée sur le Site.

II. Nos Produits en Cuir sont fabriqués dans un cuir naturel Bycast, il peut donc présenter des variations de couleur et de texture. Certains cuirs Bycast peuvent se détendre au fil du temps et suite à l'exposition au soleil et la chaleur.

III. Nous faisons notre maximum pour que les couleurs et textures du tissu soient similaires aux échantillons choisis, mais des variations dans les teintes peuvent avoir lieu en fonction du lot de production, notamment pour les tissus teints naturellement tels que le lin et le coton.

IV. Passé un délai de 3 mois, les échantillons peuvent être légèrement différents des tissus en stock. En cas de doute, nous vous conseillons de commander un nouveau lot d'échantillons.
Mesures
Les mesures des Produits figurant sur le Site sont le plus précis possible mais elles restent données à titre indicatif. Pour tous les Produits (housses de canapé, housses de coussins), vérifiez que leurs mesures sont similaires à celles enregistrées sur le Site. Pour les rideaux, veuillez vous référer à notre guide de mesure pour être sûr de commander les tailles correctes. Tous les produits sont fabriqués à la commande selon les mesures que vous nous fournissez et ne peuvent être annulés ou modifiés une fois la commande traitée.
Livraison
I. Toute commande est susceptible de connaître des retards de livraison. COMFORT WORKS ne peut être tenu responsable des éventuels dommages indirects, baisse d'activité, perte d'exploitation, perte de profit, manque à gagner qui pourraient résulter de délais additionnels raisonnables de livraison ou de toute autre circonstance imprévue hors du contrôle de COMFORT WORKS, ou suite à un report de livraison dans un délai acceptable.

II. Taxes d'importation/ Frais de Douanes/Charges : En tant que client importateur, il est de votre responsabilité de vous assurer que le produit peut légalement être importé dans le pays de destination. En passant une commande chez COMFORT WORKS, vous êtes importateur et soumis aux lois et régulations en vigueur dans le pays de destination. Les envois internationaux peuvent faire l'objet de taxes d'importation, frais de douanes et charges imposées par le pays de destination, ces charges sont de votre responsabilité ; vous êtes tenus de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays en la matière. Dans le cas où des procédures de dédouanement sont requises, des retards additionnels peuvent avoir lieu et faire excéder le délai de livraison estimé.

III. Comfort Works prendra en charge des frais supplémentaires encourus pour changer l'adresse d'expédition après que l'envoi a été effectué mais le client est tenu de rembourser ces frais payé lors du réacheminement / ré-livraison de votre colis. Comfort Works a un droit de suspendre la livraison de la commande jusqu'à ce que les frais de changement d'adresse aient été payés par le client.
Retours & remboursements
I. Comfort Works s'attache à rendre chaque expérience d'achat en ligne agréable. En tant que tel, nous n'offrons pas de remboursement ni n'acceptons les retours. Si vous pensez que vous avez reçu le mauvais produit (erreur de tissu, de mesures, de modèle, etc.), vous devez nous contacter dans un délai de 30 jours à compter de la réception du colis par mail (sales@comfortworks.com.au) en nous envoyant 3 photos claires du canapé : de face, de côté, de dos. Nous utiliserons ces photos pour faire une réclamation et déterminer la nature du problème et le meilleur moyen d'y remédier.

II. S'il s'agit d'une faute de notre part, nous rectifierons le problème en vous proposant un crédit de retouche d'un montant s'élevant jusqu'à US$75 (ou équivalent dans une autre devise), ou en vous envoyant des housses de remplacement.

III. Les produits non textiles tels que les pieds de canapé, les plateaux d'accoudoirs et les chargeurs sans fil nécessiteraient une courte vidéo démontrant que le produit est défectueux et ne peut pas être utilisé pour réclamer un remplacement.

IV. Nous n'accepterons pas les réclamations sur les articles monogrammés, personnalisés, sur commande spéciale, les articles endommagés par une usure anormale, les commandes de housses sur mesure ou les commandes de tissus qui ont déjà été coupées. Nous vous conseillons vivement de commander et de tester des échantillons de tissu avant de passer une commande de housse avec Comfort Works.

V. Nous ne remboursons pas les biens dont la livraison n'a pas pu être effectuée et qui nous sont retournés par le transporteur. Si vous refusez la livraison de votre commande et que le produit nous est retourné par le transporteur, nous considérons notre obligation de livraison échue et nous ne pourrons être tenus responsables des dommages consécutifs éventuels.

VI. Si la livraison de la marchandise ne peut pas être effectuée parce que vous n'étiez pas disponible à votre adresse et que la marchandise ne peut pas vous être livrée de nouveau même lorsque nous avons essayé de vous contacter par e-mail, téléphone ou messagerie vocale et messagerie texte, nous considérerons notre obligation de tenter une nouvelle expédition telle que résiliée, se réservant tous les droits contre vous pour les dommages résultant de votre manquement à votre obligation
Modifications et annulations
Vous pouvez modifier une commande dans un délai d'un jour ouvrable à compter de la date de soumission de la commande ; cela comprend uniquement le changement de taille/couleur/quantité d'un article et la modification de l'adresse de livraison. Les annulations complètes, quelle qu'en soit la raison, sont autorisées mais sont soumises à des frais de traitement de 5 % et à des frais de réapprovisionnement de 30 % si la commande est entrée en production.

Cependant, toutes les modifications ou annulations de commandes express seront soumises à des frais de traitement de 5 % et à des frais de réapprovisionnement de 30 %, car la production commencera dans les 24 heures. Nous vous recommandons de vous assurer que les détails de votre commande Express sont définitifs avant de procéder au paiement.

Les annulations ne sont plus possibles si votre commande a déjà été expédiée.
Tissus
I. De légères variations de couleurs pour un même tissu peuvent se produire en fonction des lots de production. En règle générale, la différence reste minime. Les tissus fabriqués à partir de fibres naturelles peuvent présenter une variation de couleur jusqu'à 5%.

II. Nous vous garantissons que tous les éléments de votre commande seront fabriqués à partir du même lot de tissu. En revanche, nous ne pouvons garantir que les commandes ultérieures seront fabriquées dans le même lot de tissu. Elles pourront donc présenter des variations de couleur par rapport à la précédente.

III. La garantie mentionnée à l'article II ne s'applique que dans le cas où la commande d'échantillons de tissus et la commande finale s'effectuent dans un délai maximum de 30 jours.

IV. Les décolorations de couleur dues à l'exposition au soleil ne relèvent pas de notre responsabilité.

V. Les décolorations de couleur dues à l'exposition ou au contact de produits chimiques (proximité ou contact direct) ne relèvent pas de notre responsabilité. Veuillez noter que certains aérosols peuvent affecter la couleur de votre textile.

VI. Nous recommandons de nettoyer l'intégralité de vos housses en même temps car des décolorations de textile peuvent être observées à chaque lavage.

VII. Tous nos produits sont destinés à un usage domestique uniquement.
Promotions
Nous proposons de temps en temps des codes de promotion qui peuvent s'appliquer sur n'importe quel achat, ou à achat spécifique sur ce Site.

Comfort Works ne permet d'utiliser qu'un seul code promotionnel lors d'une seule commande.
Programme d'affiliation
Merci d'envisager notre programme d'affiliation Comfort Works. Nos affiliés sont extrêmement importants pour nous. Cet accord est conçu en pensant à vous, tout en protégeant nos partenaires affiliés, Comfort Works et nos clients. Veuillez lire attentivement les conditions générales. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter à affiliate@comfortworks.com.au


I. Accord d'affiliation
En tant que (affilié) autorisé par (Comfort Works), vous acceptez de respecter les termes et conditions contenus dans cet accord (accord). Veuillez lire l'intégralité de l'accord avant de vous inscrire et de promouvoir Comfort Works en tant qu'affilié.
Votre participation au programme d'affiliation consiste simplement à promouvoir légalement notre site Web afin de recevoir une commission sur les produits achetés par des personnes qui sont passées par votre propre site Web ou plateforme pour effectuer leur achat.
En postulant au programme d'affiliation Comfort Works, vous confirmez que vous avez lu le contrat et que vous acceptez les termes et conditions.

II. Approbation ou rejet de la demande
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III. Suivi des références
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IV. Commissions
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V. Frais d'affiliation et paiements
Tous les paiements des frais d'affiliation seront payés en dollars américains (USD) uniquement. Le paiement sera effectué via PayPal ™ Mass Payments ou avec la carte-cadeau Comfort Works. L'affilié est responsable de fournir à Comfort Works les détails exacts nécessaires pour verser les frais d'affiliation. En cas d'activité jugée suspecte par Comfort Works, Comfort Works peut retarder le paiement à l'Affilié jusqu'à 3 mois afin de vérifier les transactions concernées. Comfort Works se réserve le droit d'annuler ou de disqualifier tout renvoi ou frais d'affiliation en cas d'activité frauduleuse, trompeuse ou autrement illégale.

VI. Remboursements
Dans le cas où un client demande un remboursement complet pour une transaction pour laquelle l’affilié a gagné des commissions, toutes les commissions gagnées avant le remboursement du client seront déduites du solde de l’affilié.

VII. Résiliation
Comfort Works se réserve le droit de mettre fin à tout moment à la participation de l’affilié au programme d’affiliation pour une conduite jugée préjudiciable à ses activités ou à tout tiers.
i) Spamming (e-mails de masse, publication de masse etc.)
ii) Publicité sur des sites contenant ou promouvant des activités illégales
iii) Auto-références, transactions frauduleuses et suspicion de fraude d'affiliation
iv) Offrir des rabais, des codes promotionnels ou d'autres formes de récompense de votre commission d'affiliation à titre d'incitation.
v) Publicités inappropriées (fausses déclarations, prix trompeurs et hyperliens incorrects, etc.).
En cas de résiliation, l'affilié perdra l'accès à son tableau de bord d'affiliation sur la plateforme de Refersion et perdra tous les frais d'affiliation en attente ou impayés.

VIII. Liens d'affiliation et publicité
Les affiliés peuvent utiliser le loo, les graphiques, le texte et les bannières fournis par Comfort Works. Dans le cas contraire, l'affilié peut créer son propre matériel promotionnel à condition qu'il soit jugé approprié conformément aux directives de conception de Comfort Works et non en violation comme indiqué dans la condition 5.

IX. Politique de paiement par clic (PPC)
Comfort Works n'autorise pas les enchères PPC sans autorisation écrite préalable.

X. Modifications
Comfort Works peut modifier les termes et conditions du présent Contrat à tout moment et à notre seule discrétion. Ces modifications peuvent inclure, mais sans s'y limiter, des changements dans la portée des commissions disponibles, des calendriers de paiement et des règles du programme d'affiliation.
Achat sur internet
I. Nous mettons tout en œuvre pour que les couleurs de nos produits s'affichent sur notre site le plus conformément possible à la réalité. Cependant, nous ne pouvons garantir la fiabilité d'affichage de votre écran.

II. Le contrat ne prend effet qu'une fois le paiement bancaire accepté et la commande confirmée par l'envoi d'un mail à l'adresse que vous avez fournie lors de l'enregistrement en ligne de votre commande.

III. COMFORT WORKS s'efforce de diffuser sur le Site des informations et descriptions de produits exacts et actualisés. Des erreurs ou changements sont néanmoins susceptibles de se produire. Nous mettrons tout en œuvre pour rectifier ces erreurs mais toute information est donnée à titre indicatif et COMFORT WORKS ne saurait voir sa responsabilité engagée pour toute erreur ou imprécision figurant sur le site. COMFORT WORKS se réserve le droit d'apporter des modifications ou corrections sur le Site sans avertissement préalable.

IV. Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande.

V. Dans la limite autorisée par la loi, nous ne garantissons pas l'exactitude des informations figurant sur le Site. Nous ne pouvons être tenus responsables de l'utilisation des informations figurant sur le Site de COMFORT WORKS.

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VII. Le Site de COMFORT WORKS est contrôlé depuis nos bureaux en Australie. Tant le présent Site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit australien, quel que soit le lieu d’utilisation dudit Site. Si vous accédez au Site depuis un pays situé en dehors de l'Australie, vous le faites de votre propre initiative. Toute contestation ou litige avec COMFORT WORKS sera régi par le droit australien.
Achats en précommande
I. Lorsque vous passez une commande en précommande, vous devrez fournir certaines informations, telles que vos coordonnées de livraison, de facturation et de contact. Vous déclarez et garantissez que toutes ces informations sont exactes et vous vous assurerez que ces informations sont à jour. Nous n'aurons aucune responsabilité pour des informations inexactes ou des informations qui deviennent ultérieurement obsolètes, et nous n'aurons aucune obligation de faire des efforts pour déterminer les bonnes informations de contact ou de livraison. Vous pouvez mettre à jour vos informations à tout moment avant l'expédition de votre produit en envoyant un e-mail à info@comfortworks.com.

II. Vous serez facturé au moment de la passation de la précommande. Si nous ne sommes pas en mesure de commencer l'expédition d'un produit en précommande avant le 90e jour suivant votre précommande pour ce produit, nous procéderons à un remboursement complet. Votre précommande constitue votre accord exprès à la facturation de votre mode de paiement fourni par la société à ce moment-là. Le prix d'achat n'inclut pas les droits d'importation, les taxes, les frais de transaction, les autres frais ou taxes gouvernementales imposés par votre banque individuelle, qui sont de votre responsabilité.

III. La date d'expédition prévue pour les produits en précommande sera clairement indiquée sur chaque page de produit, sous réserve de retards raisonnables de fabrication et/ou de livraison. Cette date n'est qu'une estimation, est susceptible de changer et Comfort Works ne garantit pas qu'elle sera en mesure d'expédier le produit à la date estimée. Par conséquent, en cas de retard et si l'expédition et/ou la sortie du produit estimée n'est pas respectée, nous ne serons pas responsables des dommages qui pourraient survenir en raison du retard, et nous ne serons pas obligés, sauf disposition contraire dans ces conditions, de fournir des remises, des remboursements ou des crédits en raison de tels retards. Les produits seront expédiés dans l'ordre dans lequel votre précommande est reçue par Comfort Works.

IV. L'achat des produits est soumis à des termes et conditions supplémentaires fournis par Comfort Works, notamment en ce qui concerne toute propriété intellectuelle incorporée dans les produits. Les conditions de vente actuelles peuvent être trouvées sur la même page et sont susceptibles de changer sans préavis. Votre achat du produit sera soumis à ces termes et conditions et à la politique de remboursement.
Conditions de remboursement de feedback
I. Pour bénéficier d'un remboursement sur votre commande de housse, vous devrez remplir une enquête de feedback et soumettre des photos de votre canapé avec votre nouvelle housse Comfort Works. Ce remboursement ne s'applique qu'à certains produits sélectionnés.

II. Après réception de votre feedback, notre responsable de produit Comfort Works vous contactera pour vous proposer éventuellement une nouvelle housse de remplacement gratuite pour les parties qui pourraient être améliorées. Il se peut que vous deviez remesurer votre canapé ou prendre des photos supplémentaires de votre canapé pour bénéficier du remboursement. Nous travaillerons avec vous jusqu'à ce que l'ajustement soit parfait.

III. Le remboursement ne sera effectué que si nos modélistes techniques ont jugé que votre housse de canapé convient parfaitement.

IV. Si le feedback est jugé insuffisant ou n'est pas fourni en temps voulu, l'offre sera retirée.

V. Le remboursement sera effectué via le même mode de paiement que celui utilisé pour l'achat.

VI. Ce remboursement ne couvre pas les changements d'avis pour le tissu ou la couleur. Des coûts supplémentaires seront facturés.
Garantie de construction
Notre garantie de construction d'un (1) an s'applique uniquement aux éléments suivants :

I. Fermetures à glissière (par exemple, rupture de la tête de la fermeture à glissière, sortie de l'alignement des rails de la fermeture à glissière, pliage des rails de la fermeture à glissière, déraillement des têtes de fermeture à glissière, etc.)

II. Boutons-pression

III. Velcro (par exemple, fonctionnalité du velcro, détachement du velcro des housses)

Envoyez-nous des photos des pièces endommagées afin que nous ayons une idée claire de ce qui s'est passé. Si vous êtes éligible pour bénéficier de notre garantie de construction, nous vous enverrons d'abord un échantillon de tissu pour vérifier si la couleur correspond toujours à celle de votre housse de canapé. Si c'est le cas, nous ne remplacerons que la partie de la housse défectueuse (par exemple, seulement la pièce de l'accoudoir, la housse de coussin ou le cadre). Cependant, si la couleur ne correspond pas, nous remplacerons l'intégralité de votre housse de canapé par le même tissu (et une nouvelle couleur de votre choix).
Garantie électronique.
Pour les produits électroniques tels que le chargeur sans fil, Comfort Works offre une garantie électronique d'un (1) an applicable sur l'unité de charge sans fil. Si vous rencontrez un problème, il vous suffit de nous envoyer un courriel. Veuillez noter ce qui suit :

I. Lorsque vous contactez Comfort Works pour obtenir de l'aide, il vous sera demandé de réaliser certaines actions de dépannage.

II. Cette garantie ne s'applique pas si le produit n'a pas été utilisé ou assemblé conformément aux instructions données.

III. Cette garantie ne couvre pas les pièces externes exposées qui sont rayées ou endommagées en raison d'une utilisation normale.

IV. Cette garantie est annulée s'il y a des preuves que le produit a été manipulé ou utilisé avec des accessoires non approuvés par Comfort Works.

Confidentialité et sécurité d'achat

Pour accéder à certains services, l’Utilisateur doit fournir des informations personnelles telles que son nom et son adresse mail. Ces informations vous sont demandées dans le seul but de vous fournir un meilleur service. Par exemple : pour vous envoyer un questionnaire de satisfaction personnalisé suite à votre commande.

En aucun cas COMFORT WORKS n'utilise ces données à des fins commerciales telles que vente, échange ou location à un tiers. Nous vous garantissons que ces données resteront confidentielles.

Politique d'approvisionnement responsable

En tant qu'entreprise responsable qui s'engage à offrir à ses clients un service de qualité, COMFORT WORKS s'assure que ses fournisseurs respectent des conditions de travail éthiques.

Nous exigeons de nos fournisseurs qu'ils procurent à leurs employés un environnement professionnel qui respecte la santé et la sécurité au travail. Nous veillons à ce que tous nos fournisseurs respectent le droit du travail de leur pays, et particulièrement les points suivants :

Âge minimum d'emploi
Principe de libre choix d'emploi
Santé et sécurité
Liberté de réunion et droit de négociation collective
Aucune discrimination
Aucun traitement cruel ou inhumain
Heures de travail
Taux de salaire
Conditions d'emploi

COMFORT WORKS ne s'approvisionnera jamais auprès de pays qui violent ces principes. Nous tenons également à ce que nos fournisseurs respectent ces principes avec leurs sous-traitants.

Propriété intellectuelle, logiciels et contenus

Vous ne devez pas faire mauvais usage de ce Site. Vous ne devez pas : commettre ou encourager une infraction criminelle ; diffuser un virus, cheval de Troie, ver informatique, bombe logique ou tout autre matériel malveillant ; diffuser un contenu abusif ou obscène ; pirater n'importe quel élément du Service ; fournir des données corrompues ; perturber les autres utilisateurs ; porter atteinte au droit de propriété de tiers ; envoyer des publicités ou du matériel promotionnel non sollicités (spams) ; tenter de détériorer les performances ou fonctionnalités de tout système informatique de, ou accessible via ce Site Internet. Le non-respect de cette interdiction constitue une infraction pénale en vertu de la loi de 1990 sur le piratage électronique. COMFORT WORKS signalera une telle violation aux autorités compétentes et coopérera avec ces autorités en leur divulguant votre identité.

COMFORT WORKS ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage causé par une attaque distribuée de déni de service, des virus ou d'autres matériels technologiques nocifs susceptibles d'infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre matériel propriétaire suite à votre utilisation du site ou votre téléchargement de matériels disponibles sur le site ou sur tout autre site auquel il est relié.
 
 

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